2021-3-15 · Classées sous le régime de l''enregistrement au titre des ru riques 2515 (installations de royage, concassage, criblage) et 2517 (station de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes). La demande d''enregistrement ICPE est soumise à la onsultation du pu li durant une